Conditions Générales

CONDITIONS GÉNÉRALES

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Acceptation

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Modifications

Duo Vert peut, à sa seule discrétion, modifier, compléter ou amender ces Conditions Générales à tout moment, sans préavis ni responsabilité, en publiant des Conditions Générales révisées sur le Site Web. Votre utilisation continue du Site Web après de tels changements signifie votre acceptation des Conditions Générales révisées.

Utilisation du Site et Sécurité

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Utilisation Interdite

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Exactitude de l'Information

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Prix

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Indemnisation

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Lois Applicables

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Confidentialité

Vous reconnaissez avoir lu la Politique de Confidentialité de Duo Vert, mise à jour de temps à autre (la « Politique de Confidentialité »), dont les termes sont incorporés dans les présentes Conditions Générales, et vous convenez que les termes de la Politique de Confidentialité sont raisonnables. Vous consentez à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation de vos informations personnelles par Duo Vert conformément aux conditions et aux fins énoncées dans la Politique de Confidentialité.

Vous comprenez que Duo Vert peut surveiller et suivre votre utilisation du Site Web. Vous reconnaissez que, sous réserve de la Politique de Confidentialité, Duo Vert peut divulguer des informations relatives à votre utilisation ou à votre accès au Site Web qui sont nécessaires pour satisfaire à toute loi, réglementation, demande gouvernementale ou autre demande légale de toute juridiction applicable.

Survie des dispositions

Les articles qui, de par leur nature, survivent à la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions Générales et/ou de votre accès et/ou utilisation du Site Web, survivront à toute résiliation ou expiration de ceux-ci.

Intégralité de l'Entente

Les présentes Conditions Générales, ainsi que toutes les règles, politiques ou lignes directrices affichées sur le Site Web par Duo Vert ou incorporées ou mentionnées ici, y compris la Politique de Confidentialité, constituent l'intégralité de l'entente entre vous et Duo Vert concernant l'objet des présentes, et remplacent toutes les autres communications, représentations ou ententes antérieures, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, concernant l'objet des présentes Conditions Générales, et ne peuvent être amendées ou modifiées sauf par Duo Vert.

Divers

Les titres utilisés dans les présentes Conditions Générales sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront par ailleurs ces Conditions Générales.

Si une disposition des présentes Conditions Générales est jugée illégale, nulle ou pour quelque raison que ce soit inapplicable par un tribunal compétent, la validité et le caractère exécutoire des dispositions restantes ne seront pas affectés.

Les présentes Conditions Générales lient vous-même, vos héritiers, exécuteurs testamentaires, bénéficiaires, successeurs et ayants droit, et vous ne pouvez pas céder ces Conditions Générales à une autre partie sans le consentement écrit préalable de Duo Vert, lequel consentement peut être refusé à la seule discrétion de Duo Vert.

Duo Vert ne sera pas considérée comme ayant renoncé à l'un de ses droits ou recours décrits dans les présentes Conditions Générales, à moins que la renonciation ne soit faite par écrit et signée par Duo Vert. Aucun retard ou omission de la part de Duo Vert dans l'exercice de ses droits ou recours ne portera atteinte ou ne sera interprété comme une renonciation. Tout exercice unique ou partiel d'un droit ou d'un recours n'empêchera pas l'exercice ultérieur de tout autre droit ou recours. L'omission de Duo Vert d'insister sur le strict respect de toute condition des présentes Conditions Générales ne constituera pas une renonciation à cette condition et ne sera pas considérée comme une renonciation ou ne limitera pas son droit ultérieur d'insister sur le strict respect de cette condition ou de toute autre condition contenue dans les présentes Conditions Générales.

Commentaires et Questions

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